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Marques déposées par monsieur REMY LEFEBVRE
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ATA EXCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA EXCESS
M. REMY LEFEBVRE
SARL GROUPE LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3885747
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
ATA EXCESS de REMY LEFEBVRE

Présentation de la marque ATA EXCESS

Déposée le 2 janvier 2012 par monsieur REMY LEFEBVRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATA EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur REMY LEFEBVRE domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LEFEBVRE domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REMY LEFEBVRE domicilié(e) 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque ATA EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA EXCESS est expirée depuis le 2 janvier 2022.

REMY LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : AT ASSISTANCE


M. REMY LEFEBVRE - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France

SARL GROUPE LEFEBVRE, SARL - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France - SIREN 3


M. REMY LEFEBVRE - 34 AVENUE HOCQUART DE TURTOT - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 19 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629579 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.